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Dénomination | COMMUNE DE CHAUX LES PASSAVANT |
Nom commercial | MAIRIE |
SIREN | 212 501 415 |
SIRET | 212 501 415 00013 |
D-U-N-S® Number | Obtenir le D-U-N-S® |
TVA intracommunautaire |
FR81212501415
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Code NAF | 8411Z Administration publique générale |
Forme juridique | Commune et commune nouvelle |
Date de création de l'entreprise | 01/01/1978 |
Tranche d'effectif de l'entreprise | Unités non employeuses |
Type d'établissement | Siège |
Date de création de l'établissement | 01/03/1983 |
Appeler cette entreprise | Obtenir le numéro de téléphone |
RCS | MAIRIE |
Enseigne | MAIRIE |
Date de création siège actuel | 01/03/1983 |
Tranche d'effectif de l'établissement | Unités non employeuses |
La mairie de la Commune de Chaux Les Passavant est chargée de l'administration de la commune en accord avec les dispositions législatives et réglementaires du CGCT. Les locaux de la mairie se situent à Chaux-Les-Passavant (25). Bouclans se trouve seulement à 14 km. La mairie a été enregistrée il y a 44 ans.
Le n° SIREN 212 501 415 correspond à l'établissement principal de cette collectivité locale qui a déclaré une annexe.